Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PREFAC
/
MONOVOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOVOUTE
PREFAC

Numéro de dépôt :
93475881
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque MONOVOUTE

Déposée le 6 juillet 1993 par la société PREFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société PREFAC domicilié(e) 17, route de Saint Lazare, 18100 VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MONOVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOVOUTE est expirée depuis le 6 juillet 2003.

PREFAC a également déposé les autres marques suivantes : PREFACADRE , OPTIMUR , PREFAVOUTE , QUADRIGO , PREFACOUSTIC , VIGIBLOC , TECHNIRAIL , TERRAVOUTE , PREFAMUR


PREFAC - 17, route de Saint Lazare, 18100 VIERZON - France - SIREN 312868615


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183475 - Publication au BOPI 1995-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Composants non métalliques d'ouvrages voûtés, hydrauliques ou non